Conditions Générales de Vente

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Richesses du Monde et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet Richesses-du-Monde.net.

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2. Produits

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site Richesses-du-Monde.net, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d'un descriptif établi par Richesses du Monde.

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3. Prix

Les prix des produits ne sont pas affichés sur le site. Ils seront communiqués uniquement après contact avec nous.

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4. Commande

L'acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service, doit obligatoirement :

• Remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées.

• Remplir le bon de commande en donnant toutes les références des produits choisis.

• Valider sa commande après l'avoir vérifiée.

• Effectuer le paiement dans les conditions prévues.

• Confirmer sa commande et son règlement.

 

5. Paiement

Le prix est exigible à la commande pour les particuliers et à 30 jours pour les professionnels. Les paiements seront effectués par carte bancaire ou par prélèvements SEPA B2B ; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé Mollie qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises seront cryptées par un logiciel.

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6. Livraison

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les risques sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Richesses du Monde. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

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7. Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d'un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit à Richesses du Monde pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

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8. Responsabilité

Richesses du Monde, dans le processus de vente, n'est tenue que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

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9. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Richesses-du-Monde.net sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Richesses du Monde. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

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10. Données personnelles

Richesses du Monde s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l'acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions des lois en vigueur.

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11. Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Lloret de Mar, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.